Mentions légales
Mon site - Mentions légales
Raison sociale : [Nom de l'entreprise]
Siège social : [Adresse du siège social de l’entreprise]
Dirigeant : [Noms des dirigeants de l’entreprise]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail de l'entreprise]
Registre du commerce : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]
Identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Utilisation des données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Utilisation de cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
Plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Contact :
Tél. : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
Adresse : [Adresse]